logo karate kobudo oshukaiOshukaï Colombes

MENTIONS LÉGALES DU CLUB DE KARATÉ ET DE KOBUDO OSHUKAI COLOMBES

Le contenu du site internet de Oshukai Colombes est protégé par les droits d’auteur.

D’après l’article L122-4 du Code de la Propriété intellectuelle :

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Ils peuvent également, s’ils le souhaitent, signaler que les contenus peuvent être reproduits, mais avec mention de la source et éventuellement un lien pointant vers le contenu original.

Constitue un acte unique de représentation le processus par lequel, aux fins de représentation au public, un organisme de radiodiffusion, à partir du territoire national ou du territoire d’un autre état membre de l’Union Européenne, transmet ses signaux porteurs de programmes, de telle sorte qu’ils ne soient pas accessibles au public au cours de cette transmission, à un distributeur de signaux qui transmet au public ces signaux porteurs de programmes.

Au titre de cet acte unique de représentation, le distributeur de signaux et l’organisme de radiodiffusion doivent l’un et l’autre, sans qu’il y ait entre eux de responsabilité solidaire, être autorisés par les titulaires de droits pour la part de l’acte que chacune de ces deux entités réalise.

INSTAGRAM